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Titre : Prolongation d'emphytéose Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2013 Collection : Info-fiches Sols Importance : 1 p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Sols Mots-clés : Sols Note de contenu : Application de l'ordonnance du 5 mars 2009 relative à la gestion et à l'assainissement des sols pollués Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Infofiche Public cible - Doelpubliek : Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Exemplaires
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IF SOL ProlongEmphytheose FRAdobe Acrobat PDF
Titre : Outil de détermination du caractère dangereux d'une terre contaminée excavée Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel, Auteur Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2018 Collection : Info-fiches Sols Importance : 5 p. Prix : Gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Sols Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Infofiche Public cible - Doelpubliek : Particuliers - Particulieren/Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Traduit sous le titreExemplaires
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IF_SOL_CaractereDangereuxTerreExcavee_FRAdobe Acrobat PDF
Titre : Attestations sol : délais moyens de traitement en 2016 Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2017 Collection : Info-fiches Sols Importance : 1 p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : état du sol
SolsMots-clés : Sols Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Infofiche Public cible - Doelpubliek : Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Exemplaires
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IF_SOL_TableauDelais_FR.pdfAdobe Acrobat PDF
Titre : BRUDALEX Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2017 Collection : Info-fiches Sols Importance : 5 p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Déchets et ressources
Région de Bruxelles-Capitale
SolsMots-clés : déchets gestion des déchets Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Infofiche Public cible - Doelpubliek : Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Traduction deExemplaires
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IF_SOL_Brudalex_FR.pdfAdobe Acrobat PDF
Titre : Analyse BATNEEC Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2015 Collection : Info-fiches Sols Importance : 10 p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : assainissement
état du sol
SolsMots-clés : Sols BATNEEC Résumé : Le présent document établit la méthodologie à appliquer pour l’évaluation du principe BATNEEC dans le cadre des projets d’assainissement établis conformément aux prescriptions de l’Ordonnance du 5 mars 2009 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués (M.B., 10/03/2009). Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Infofiche Public cible - Doelpubliek : Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Traduction deExemplaires
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