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Titre : Enregistrement en tant que collecteur de déchets animaux : Conditions générales à respecter Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2019 Collection : Info-fiches Déchets Importance : 2p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Déchets et ressources
LégislationMots-clés : Déchets Note de contenu : Cette infofiche contient des conditions générales légales. Il s'agit d'une liste non-exhaustive de conditions concernant l'exécution de votre activité. Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Infofiche Public cible - Doelpubliek : Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Exemplaires
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IF Dechet EnregColleteur FRAdobe Acrobat PDF Arrêté de gestion des déchets "BRUDALEX"
Titre : Arrêté de gestion des déchets "BRUDALEX" Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2017 Collection : Info-fiches Déchets Importance : 17 p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Déchets et ressources
Législation
Région de Bruxelles-CapitaleMots-clés : déchets gestion des déchets Résumé : Le Brudalex(Bruxelles/Brussel-Déchets-Afvalstoffen-LEX)dote la RBC d’un cadre légal lui permettant d’opérer une transition vers une économie circulaire en diminuant les charges administratives et en favorisant les collectes sélectives et le réemploi des déchets. Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Infofiche Public cible - Doelpubliek : Particuliers - Particulieren Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Traduit sous le titreExemplaires
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IF_Dechets_BRUDALEX_AnnexeI_BILAdobe Acrobat PDF
IF_Dechets_BRUDALEX_FRAdobe Acrobat PDF
Titre : Version coordonnée CoBrACE 2024 _ BWLKE gecoordineerde versie 2024 Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel, Auteur Année de publication : 2024 Langues : Français (fre) Néerlandais (nla) Catégories : Bâtiment
Energie
Législation
Performance Energétique des Bâtiments (PEB)Résumé : Version coordonnée CoBrACE 2024 _ BWLKE gecoordineerde versie 2024 Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Norme - Norm Public cible - Doelpubliek : Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Exemplaires
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Version_coordonnee_CoBrACE2024_BWLKE_gecoordineerde_versie2024Adobe Acrobat PDF
Titre : Législations relatives à l'amiante Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2015 Collection : Info-fiches Déchets Importance : 1 p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Bâtiment:matériaux
déchets dangereux
déchets de chantier
LégislationSupport - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Infofiche Public cible - Doelpubliek : Particuliers - Particulieren Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Traduit sous le titreExemplaires
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IF_10_Textes_Amiante_FR.pdfAdobe Acrobat PDF
Accompagne Rapport sur l'Etat de l'Environnement en Région de Bruxelles-Capitale en 2002, publié en 2003
Titre : Rapport sur l'Etat de l'Environnement en Région de Bruxelles-Capitale en 2002, publié en 2003 : Annexe III: Textes juridiques adoptés du 01.07.99 au 12.12.02 Type de document : Publication Auteurs : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2003 Collection : Etat de l'environnement / Staat van het leefmilieu Importance : 15 p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : Environnement (général)
Législation
Région de Bruxelles-CapitaleMots-clés : Politique environnementale Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Etude/Rapport - Studie/Rapport Public cible - Doelpubliek : Particuliers - Particulieren/Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Exemplaires
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STUD_2002_Etat_Envt_RBC_A3Adobe Acrobat PDF PermalinkPermalinkOverheidsopdracht : Overheidsopdracht voor concessie van het beheer van drankfonteinen en drank- en snackautomaten/
PermalinkVerslag over de Staat van het Leefmilieu in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest in 2002, gepubliceerd in 2003
PermalinkPermalinkPermalinkBiodiversiteitsmisdrijven in eigen land : in Vlaamse savannes en Waalse regenwouden - La criminalité en matière de biodiversité chez nous : des savannes flamandes et forêts pluviales wallonnes
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