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Convention environnementale entre la Région de Bruxelles-Capitale et la STIB relative aux bruit et vibrations (générés par les trams et métro)

PROG_2004_Convention_STIB_RBC

Titre :	Convention environnementale entre la Région de Bruxelles-Capitale et la STIB relative aux bruit et vibrations (générés par les trams et métro) : Version signée le 25 juin 2004
Type de document :	Publication
Auteurs :	Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel, Auteur
Editeur :	Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel
Année de publication :	2011
Collection :	Etat de l'environnement / Staat van het leefmilieu
Importance :	10 p.
Prix :	gratuit
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Région de Bruxelles-Capitale transport public vibrations
Mots-clés :	Bruit Politique environnementale Mobilité
Support - Drager :	Electronique - Elektronisch
Type de publication - Type publicatie :	Plan/Programme – Plan/Programma
Public cible - Doelpubliek :	Particuliers - Particulieren/Professionnels - Professionals
Archivé - Gearchiveerd :	Non - Nee

Traduction de

Milieuconventie tussen het Brussels Hoofdstedelijk Gewest en de MIVB betreffende de geluidshinder en de trillingen (afkomstig van trams en metro)

Est accompagné de

Annexe du Procès-Verbal de la réunion du comité d’accompagnement du 29 janvier 2010 de la Convention Environnementale entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles relative aux bruits et vibrations signée en date du 25/6/2004

Exemplaires

Code-barres	Support	Localisation	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

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PROG_2004_Convention_STIB_RBC

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