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Centre de documentation
Plan de prévention et de gestion des déchets - Mai 2010
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Traduit sous le titre
Est accompagné de
- Projet de 4ème plan régional de prévention et de gestion des déchets
- Enquête publique concernant le projet de plan de prévention et de gestion des déchets
- Rapport sur les incidences environnementales du projet de plan régional de prévention et de gestion des déchets
- Déclaration environnementale accompagnant le 4e Plan déchets pour la région de Bruxelles-Capitale
- Evaluation intermédiaire du 4ème Plan Déchets - septembre 2012
- Evaluation intermédiaire du 4ème Plan Déchets - septembre 2012
- Projet de quatrième plan régional de prévention et de gestion des déchets
- Avis du Conseil de l'Environnement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'évaluation du 4ème plan de prévention et de gestion des déchets
- Position de la fédération RESSOURCES par rapport à l'évaluation à mi-parcours
- Avis de la commune de Forest sur le rapport d'évaluation du plan déchets
- Cahier des charges du RIE du 4e Plan déchets pour la région de Bruxelles-Capitale
Exemplaires
Code-barres | Support | Localisation | Disponibilité |
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aucun exemplaire |
Documents numériques
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