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2 recherche sur le mot-clé 'Législation régionale bruxelloise'
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Gids voor het beheer van bouw- en sloopafval
Titre : Gids voor het beheer van bouw- en sloopafval Type de document : Publication Auteurs : VAN BREUSEGEM, W. ; ALLEN, C. ; SQUILBIN, Catherine ; Centre Scientifique et Technique de la Construction (CSTC) / Wetenschappelijk en Technisch Centrum voor het Bouwbedrijf (WTCB) Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 1995 Importance : 144 p. Prix : gratuit Langues : Néerlandais (dut) Catégories : déchets dangereux
déchets de chantier
Région de Bruxelles-Capitale
valorisationMots-clés : Déchets de construction Gestion de l'environnement Législation régionale bruxelloise Région bruxelloise Valorisation des déchets Support - Drager : Physique - Fysiek Type de publication - Type publicatie : Guide/Vade-mecum - Gids/Vade-mecum Public cible - Doelpubliek : Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Type de "autres documents" - "Andere documenten" type : Document Exemplaires
Code-barres Support Localisation Disponibilité aucun exemplaire Accès à et réutilisation de l'information géographique - Transposition de la directive INSPIRE dans la Région de Bruxelles-Capitale
Titre : Accès à et réutilisation de l'information géographique - Transposition de la directive INSPIRE dans la Région de Bruxelles-Capitale : Rapport final Type de document : Publication Auteurs : Facultés Universitaires Notre Dame de la Paix (FUNDP) : Centre de Recherches Informatique et Droit (CRID) Editeur : Bruxelles : Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel Année de publication : 2009 Importance : 214 p. Prix : gratuit Langues : Français (fre) Catégories : accès à l'information
Information et communication
Politique environnementale
Région de Bruxelles-CapitaleMots-clés : Environnement (général) Politique environnementale Données Législation internationale Législation régionale bruxelloise Résumé : La directive INSPIRE concerne la mise en place d’un réseau de services permettant l’utilisation des données géographiques – dont les thèmes sont énumérés – détenue par le secteur public, voire même par des tiers s’ils y consentent. Cette utilisation des données peut notamment être le fait d’une autorité publique d’un Etat membre quelconque mais encore du public. Si la directive est à forte connotation environnementale, elle vise également le développement de services à valeur ajoutée à partir des données géographiques. Support - Drager : Electronique - Elektronisch Type de publication - Type publicatie : Etude/Rapport - Studie/Rapport Public cible - Doelpubliek : Professionnels - Professionals Archivé - Gearchiveerd : Non - Nee Exemplaires
Code-barres Support Localisation Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Etude CRID transposition INSPIRE rptFinal 30sept2009 FRAdobe Acrobat PDF